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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS Domaine de la Bazouinière
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MONSEIGNEUR HALBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSEIGNEUR HALBERT
Société LES TROIS SOMMELIERS S.A.R.L., Domaine de la Bazouinière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU

Numéro de dépôt :
1230848
Date de dépôt :
06/08/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/08/1992

Présentation de la marque MONSEIGNEUR HALBERT

Déposée le 6 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS Domaine de la Bazouinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MONSEIGNEUR HALBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS Domaine de la Bazouinière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ALBERT - France.

La marque MONSEIGNEUR HALBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSEIGNEUR HALBERT est expirée depuis le 6 août 1992.

Société LES TROIS SOMMELIERS Domaine de la Bazouinière a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA BAZOUINIERE , MANOIR DE LA CHESNAIE


Société LES TROIS SOMMELIERS S.A.R.L., Domaine de la Bazouinière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France


Michel ALBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Toutes boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.